Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

C ACTUS
Stéphanny Carpentier
Stéphane Bausset

Numéro de dépôt :
3708342
Date de dépôt :
28/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
C ACTUS de Stéphanny Carpentier

Présentation de la marque C ACTUS

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2010 par Stéphanny Carpentier et Stéphane Bausset auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C ACTUS »

Les déposants sont Stéphanny Carpentier domicilié(e) 1 rue d'Einbeck - 94320 - Thiais - France et Stéphane Bausset domicilié(e) 1 rue d'Einbeck - 94320 - Thiais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane Bausset domicilié(e) Chez mme Carpentier Stéphanny 1 rue d'Einbeck 94320 Thiais - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Stéphanny Carpentier a également déposé les autres marques suivantes : GUARDIA JEANS


Stéphanny Carpentier - 1 rue d'Einbeck - 94320 - Thiais - France

Stéphane Bausset - 1 rue d'Einbeck - 94320 - Thiais - France


Stéphane Bausset - Chez mme Carpentier Stéphanny 1 rue d'Einbeck 94320 Thiais - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Inscription le 13 juillet 2010 - Retrait total n°527384 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.